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10-12-2018

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A propos de la loi du 28 mars 1882 instaurant l’obligation d’instruction

Le dossier de Regards Croisés qui parait cette semaine porte sur "Obligation scolaire et droit à l’éducation".
Nous vous offrons un article de Guy Dreux, membre de l’IR-FSU, qui vient de publier "Socialisme et éducation au 19è siècle" avec Gilles Candar et Christian Laval.
« Vous confisquez les droits de la religion, vous usurpez les droits de la famille, vous vous emparez de la conscience de l’enfant : votre obligation est au premier chef révolutionnaire » Voici une des réactions à la loi de 1882.

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Guy Dreux vient de publier Socialismes et éducation au 19e siècle, avec Gilles Candar et Christian Laval (éditions du Bord de l’eau).

Mais de quelle obligation est-il question ? Qui est contraint par l’obligation scolaire ? Est-ce l’État, qui doit permettre la scolarisation gratuite de tous les enfants ? Les communes, qui doivent offrir une école ? Les familles qui doivent envoyer leurs enfants dans cette école « sans Dieu » ?

L’instruction : une affaire d’État

« L’éducation est le besoin de tous » et la société doit encourager le « progrès de la raison publique » affirme la constitution de 1793. Affirmation courante dans une époque révolutionnaire particulièrement prolixe pour évoquer tous les bénéfices de l’instruction. Parmi ces nombreux textes, rapports et projets, qui se multiplient on compte évidemment le Rapport sur l’organisation générale de l’instruction publique (avril 1792) de Condorcet ou le Plan d’éducation nationale (juillet 1793) de Le Peletier, présenté par Robespierre [1].

Il s’agit alors de prendre au sérieux l’idée propre aux Lumières que l’ignorance participe au malheur des hommes. Pratiquement, il s’agit aussi de constituer une nouvelle élite capable de participer efficacement à l’administration du pays comme à son économie. Autrement dit, l’éducation devient pour l’État une obligation, une préoccupation nécessaire, c’est-à-dire une « affaire d’État » [2]. Dans cette perspective, l’ordonnance du 29 février 1816 inaugure bien un principe d’obligation scolaire : une obligation non pas faite aux familles, mais aux communes. La commune doit en effet « pourvoir à ce que tous les enfants qui l’habitent reçoivent l’instruction primaire, et à ce que les enfants indigents la reçoivent gratuitement ». Est aussi créé un « brevet de capacité » nécessaire à l’exercice de la fonction d’instituteur et délivré par un inspecteur d’académie, après examen. Enfin, une liste d’ouvrages est établie pour guider la pratique des instituteurs.

Cependant, faute de moyens véritables, ces affirmations de principes restent largement dépendantes pour leur concrétisation des initiatives locales. Comme le précise Antoine Prost, l’ordonnance de 1816 ne comporte aucune « mesure susceptible d’en assurer l’application » [3]. Cela va changer avec la fameuse loi Guizot du 28 juin 1833. Cette loi oblige les communes de plus de 300 habitants à disposer d’une école de garçons, les communes de plus de 600 habitants à organiser une école primaire supérieure, les départements à créer une école normale d’instituteurs. La loi Falloux de 1850 fera obligation aux communes de plus de 500 habitants de créer une école de filles. Durant cette période, l’obligation scolaire se comprend donc comme une obligation faite à l’État de se soucier de l’instruction de la population en encourageant ou provoquant les initiatives locales. La loi de 1833 prévoit même que si les communes ne remplissent pas leurs nouvelles obligations, une ordonnance royale pourra inscrire d’office à leur budget une imposition spéciale de quatre centimes [4].

Cet effort ne participe pas uniquement d’une généreuse bienveillance qui voudrait faire de l’instruction un bien commun. Convaincu que « le grand problème des sociétés modernes est le gouvernement des esprits », Guizot rappelle aux instituteurs, pour accompagner sa loi, que « l’instruction primaire universelle est désormais une des garanties de l’ordre et de la stabilité sociale » [5].

La séquence 1877-1886 : les lois Ferry

Si elles sont en continuité avec les progrès réels de la fréquentation scolaire les lois Ferry marquent une rupture puisqu’elles font de l’obligation d’enseignement une obligation pour les familles.

Tout au long du 19e siècle, les progrès de la scolarisation sont réels. Accéder gratuitement à une instruction était devenue de plus en plus courant. Initialement réservé aux indigents (dont la liste était tenue par les communes), la gratuité de l’instruction avait progressé. Duruy avait fait voter une loi (10 avril 1867) qui permettait aux communes d’augmenter les impôts pour rendre l’école gratuite. Juste avant les lois Ferry, presque tous les enfants fréquentaient l’école et plus de la moitié d’entre eux le faisaient gratuitement. Mais cette fréquentation se concentrait sur quelques années seulement – entre l’âge de huit et dix ans le plus souvent – et pouvait dépendre des saisons comme des aléas de la vie économique. C’est ce qui fait dire à Antoine Prost que l’obligation scolaire votée en 1882 était une « prolongation » d’un mouvement séculaire [6]. Toutefois, les lois Ferry présentaient une nouveauté essentielle qui allait être largement au cœur des débats : celle d’obliger les familles à une instruction laïque.

Ces lois de 1881 et 1882 participent en réalité d’un projet d’ensemble. Celui-ci a été élaboré en 1879, deux années après que les républicains soient devenus définitivement majoritaires à la Chambre des députés. Paul Bert [7], à partir d’une proposition de loi de Barodet, présente le 6 décembre 1879 un rapport, au nom de la commission qu’il préside, correspondant à une loi d’ensemble, une refonte complète de la législation sur l’organisation de l’instruction. S’y affirment les principes de gratuité, d’obligation et de laïcité. Par tactique politique et par prudence, Jules Ferry préfère soumettre au vote des parlementaires plusieurs lois distinctes, quoique cohérentes, plutôt qu’une seule. Cela donne la loi du 16 juin 1881 sur les titres de capacités et sur la gratuité [8] et la loi du 28 mars 1882 sur l’obligation de l’instruction primaire et sur la laïcité des programmes [9].

Il est important de souligner que ces lois n’instaurent pas une obligation scolaire mais une obligation d’instruction. L’article 4 de la loi du 28 mars indique bien : « L’instruction primaire est obligatoire pour les enfants des deux sexes âgés de six ans révolus à treize ans révolus ; elle peut être donnée soit dans les établissements d’instruction primaire ou secondaire, soit dans les établissements publics ou libres, soit dans les familles, par le père de famille lui-même ou par toute autre personne qu’il aura choisie. » Mais malgré cette liberté accordée aux familles, les critiques sont nombreuses.

Les critiques de droite et de gauche

Les conservateurs sont horrifiés par une « école sans Dieu » puisque c’est l’association de l’obligation avec la laïcité qui fait problème ; une partie de l’opposition n’est en effet pas totalement hostile à toute obligation d’instruction. Les débats opposent donc les conservateurs qui dénoncent une « morale sans culotte », selon l’expression du vicomte de Lorgeril, aux républicains qui, avec Ferry, défendent une « morale sans épithète ». Sceptiques face à l’existence de cette morale républicaine et universelle, les conservateurs voient dans l’obligation une œuvre impie qui soumettrait les « âmes des enfants » aux « expériences d’un scepticisme athée » [10]. Le 16 mars 1882, Charles Chesnelong [11] plaide ainsi en communion avec « l’épouvantable douleur d’un père chrétien » : « [...] Vous confisquez les droits de la religion, vous usurpez les droits de la famille, vous vous emparez de la conscience de l’enfant : votre obligation est au premier chef révolutionnaire, car d’un côté, elle est tyrannique, et de l’autre côté, elle est antisociale  ».

Certains républicains modérés, comme Jules Simon, dans un esprit de conciliation, plaideront pour que les « devoirs envers Dieu et la République » soient inscrits dans la loi ; ce que refuseront les députés à la Chambre. La conséquence est que l’instruction religieuse disparaît des programmes ; Dieu est même absent du texte de la loi. L’instruction « morale et civique » remplace donc l’histoire sainte.

La loi fut condamnée par l’épiscopat et certains évêques protestent contre une « école neutre, oppressive pour les parents » [12]. La première guerre scolaire - ou guerre des manuels – a lieu. En 1882 vingt prélats se tournent vers Rome et saisissent la Congrégation de l’Index qui finalement condamne, le 15 décembre 1882, quatre manuels : le manuel de Gabriel Compayré Eléments d’instruction morale et civique, publié en 1880 est mis à l’index en décembre 1882 à l’initiative de l’archevêque d’Albi [13], L’instruction civique à l’école de Paul Bert, l’Instruction morale et civique : l’Homme et le Citoyen de Jules Steeg et l’Instruction morale et civique des jeunes filles de Madame Henry Gréville. Alors que l’ouvrage de Paul Bert a paru être un « livre excellent » à la commission des bibliothèques scolaires et populaires, les autorités religieuses condamnent l’ouvrage qui réfute l’idée de miracle…

Du côté des socialistes – opposition extraparlementaire, puisqu’ils ne disposent à l’époque que de deux députés à la Chambre -, globalement « ces lois ne sont considérées que comme mensonges et illusions, au mieux incapables de rien changer, au pis élément de duperie et d’aggravation du sort des milieux ouvriers » [14]. Pour les guesdistes, la révolution est un préalable pour que l’instruction devienne réellement utile et nécessaire au peuple ; avant cela, toute obligation, toute gratuité n’est qu’illusion. « Nous ne sommes pas de ceux qui croient à la panacée de l’instruction » écrit Emile Massard [15]. Soucieux de combattre frontalement les rapports sociaux de classes, les socialistes guesdistes et blanquistes dans leur ensemble n’attendent rien d’un « Ferry famine », figure exemplaire d’une bourgeoisie honnie.

Quelques arrangements au principe d’obligation

Alors qu’un des arguments exprimés par la droite est que la loi est oppressive car elle contrarie la liberté du père de famille d’offrir à ses enfants un enseignement qui comprenne une dimension religieuse, les partisans de la loi considèrent que la liberté est sauvegardée puisque la loi prévoit bien trois modes d’instruction : dans les écoles publiques, dans les écoles privées et dans les familles. Jules Ferry, positiviste libéral, précise le sens qu’il entend donner à l’obligation : « C’est que ces lois d’obligation ont surtout une vertu morale et que, partout où l’obligation a fonctionné pendant un certain nombre d’années, elle a eu cette efficacité de faire pénétrer dans la conscience publique l’idée d’un devoir nouveau.

Vous pouvez vous rappeler ce qui s’est passé pour un autre genre d’obligation, pour l’obligation imposée aux communes d’avoir une maison d’école. L’obligation date de l’année 1833 ; dans l’année qui a suivi, c’était par milliers que l’administration devait proposer des décrets pour contraindre les communes à exécuter la loi. Eh bien aujourd’hui… les plus petites communes viennent à nous, font des emprunts, s’imposent des centimes pour avoir des maisons d’école…
On peut annoncer et prédire à coup sûr un phénomène absolument semblable sitôt que vous aurez voté l’obligation de l’école pour le père de famille.
Non, on ne passera pas son temps à des poursuites, à des procès, à des condamnations ; ce n’est pas le gendarme qui sera le grand ressort de cette loi. La condamnation judiciaire est nécessaire comme réserve, comme sanction dernière ; mais notre loi, si vous voulez la lire, est toute faite de contrainte morale. » [16].

L’article 16 de la loi prévoit aussi que les enfants instruits dans les familles [17] devront « subir un examen qui portera sur les matières de l’enseignement correspondant à leur âge dans les écoles publiques, dans des formes et suivant des programmes qui seront déterminés par arrêtés ministériels rendus en Conseil supérieur. […] Si l’examen est jugé insuffisant […], les parents sont mis en demeure d’envoyer leur enfant dans une école publique ou privée dans la huitaine de la notification et de faire savoir au maire quelle école ils ont choisie. »
Les discussions à propos de cet examen pose en réalité une question plus profonde ; celle de savoir « de qui l’enfant est « la propriété » » [18].
Pour le sénateur, Jean Delsol, cette procédure est en contradiction avec la triple obligation de nourrir, entretenir et élever ses enfants faites au père de famille par le Code civil (article 203) : « Ainsi, lorsqu’il s’agit d’instruction, vous mettez le père de famille en suspicion, vous l’astreignez à venir prouver par un examen annuel, qu’il a rempli ses obligations vis-à-vis de ses enfants ; et lorsqu’il s’agit de nourriture, de l’entretien, vous ne prenez aucune espèce de disposition analogue ». L’examen renverserait la logique du droit qui jusqu’alors exige de l’État qu’il prouve d’éventuels manquements aux obligations des familles, ici l’examen « astreint le père de famille « comme un débiteur de mauvaise foi à prouver qu’il n’y a pas manqué » » [19]. Dans la réalité, le contrôle de l’instruction par cet examen – obligatoire en principe – marque des différences sociales très nette ; alors qu’un quart des enfants convoqués ne s’y soumettent pas, l’administration semble faire preuve de beaucoup de mansuétude pour les notables et se montre plus exigeante et intrusive pour les familles modestes.

Aussi, l’article 6 de la loi de 1882 prévoit que le certificat d’études, dont l’obtention met fin à toute obligation scolaire (fixée de six à treize ans révolus), est accessible dès l’âge de onze ans. Manière ici d’indiquer que l’obligation ne saurait s’étendre trop longuement a fortiori lorsqu’un niveau d’instruction a été jugé suffisant.

Conclusion

Une fois posée en principe et une fois ce principe accepté, c’est bien l’effectivité de l’instruction – scolaire pour l’essentiel – qui retient l’attention.
Signe de la conscience par le législateur de réalités économiques et sociales souvent difficiles, l’article 15 de la loi de 1882 indique que « la commission scolaire pourra accorder […] des dispenses de scolarité ne pouvant dépasser trois mois par année ». En ce sens, un des éléments de prolongation de la scolarité apparaîtra dix ans plus tard, en 1892 donc, avec le recul de l’âge légal d’embauche des enfants dans les manufactures (huit ans en 1841, douze en 1874) et treize ans en 1892, conformément à la loi sur la scolarisation obligatoire. Progressivement, c’est le thème de la fréquentation scolaire, de l’assiduité, qui va s’imposer et préoccuper les autorités administratives et pédagogiques.
La loi de 1882 marque pourtant bien une rupture. Avec le passage de l’obligation faite à l’État à l’obligation faite aux familles de veiller à l’instruction de leurs enfants, c’est un droit nouveau qui s’élabore et s’affirme : le droit de chaque individu à une instruction laïque et gratuite.

[1Bronislaw Baczko (présentation), Une éducation pour la démocratie Textes et projets de l’époque révolutionnaire, Paris, Garnier Frères, 1982.

[2Christian Nique, Comment l’école devint une affaire d’Etat (1815-1840), Paris, Nathan, 1990.

[3Antoine Prost, L’enseignement en France 1800-1967, Paris, Armand Colin, 1968, p.93.

[4Ainsi, avec le renforcement des corps d’inspection – primaire, départementale – l’État se donne les moyens d’obtenir des renseignements sur les réalités concrètes de l’effort d’éducation.

[5Guizot, Lettre aux instituteurs, 16 juillet 1833, cité par Françoise Mayeur, Histoire de l’enseignement et de l’éducation, Tome III, 1789-1930, Paris, Perrin, col. « Tempus », 2004, p.335.

[6Cette réalité est d’ailleurs perçue par quelques contemporains qui en font un argument contre la loi Ferry. Ainsi, Monseigneur Freppel, conservateur, considère la loi d’obligation comme une « vexation inutile » au regard des progrès spontanés de la scolarisation.

[7Paul Bert (1833-1886), est professeur de physiologie à la Sorbonne, membre de l’Académie des sciences, libre penseur proche de Gambetta. Il participa à la Chambre à tous les grands débats sur les questions scolaires. Il proposa une réforme du Conseil supérieur de l’instruction publique en 1873 (qui ne sera adoptée qu’en 1879). Il s’occupa et se préoccupa du recrutement des enseignants et de leur traitement.

[8L’article 1 indique qu’il « ne sera plus perçu de rétribution scolaire dans les écoles primaires publiques ni dans les salles d’asile publiques ». La gratuité dans le secondaire ne sera établie qu’à partir de 1930.

[9Le 28 juillet 1882, un arrêté est publié sur l’organisation pédagogique des écoles primaires.

[10Le vicomte de Lorgeril, le 21 mars 1882, s’exprime ainsi : « Vous espérez sans doute que vos châtiments, vos prisons, vos amendes, triompheront de tels scrupules et qu’on livrera les âmes des enfants aux expériences d’un scepticisme athée, comme on livre les chiens, les chats et nos frères les singes, dont on est embarrassé, aux vivisections de M. Paul Bert ».

[11Charles Chesnelong (1820-1899) est un sénateur inamovible de 1876 à 1889, conservateur catholique et partisan de la monarchie.

[12Brigitte Basdevant-Gaudemet, « Ecole publique, école privée. L’épiscopat devant le conseil d’État en 1883 », Revue de l’histoire de l’Église de France, 1988, n°193, p.246

[13Remémorant cette période, Jaurès écrit : « J’ai vu à ce moment une vieille femme, pas sotte pourtant, qui n’osait pas entrer dans une chambre parce que le manuel était dans un tiroir de la commode. Elle craignait qu’il n’exhalât subitement une odeur de soufre et qu’il ne jetât des étincelles diaboliques. » in Œuvres de Jean Jaurès, tome 1, Les années de jeunesse, Fayard, p.278.

[14Gilles Candar, « Les socialistes et les lois Jules Ferry », in Socialismes et éducation au XIXe siècle, Candar, Dreux, Laval (dir.), Lormont, Le Bord de l’Eau, 2018, p.192.

[15Membre de la rédaction de L’Egalité, organe officiel du Parti ouvrier. Op. cit.

[16Jules Ferry, Chambre des députés, séance du 20 décembre 1880, J.O., cité par Prost, op. cit., p.109.

[17En 1886, 9905 enfants (majoritairement des filles) sont instruits à domicile, soit 0,21% des 4 743 063 enfants ayant entre 6 et 13 ans inscrits dans un établissements scolaires.

[18André D. Robert et Jean-Yves Séguy, « L’instruction dans les familles et la loi du 28 mars 1882 : paradoxe controverse, mise en œuvre (1880-1914) », revue Histoire de l’éducation, n°144, 2015, p.38.

[19André D. Robert et Jean-Yves Séguy, op. cit., p.43.

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